MENTIONS LÉGALES :

Le présent site est édité par la société TERRA BTF

SARL au capital de 4000 €

RCS 804 776 623 Evry
Code APE : 4312A

N° TVA : FR75804776623

Siège social :
ZI de la Moinerie
34, Avenue de la commune de Paris
91220 Brétigny sur Orge  - FRANCE

Responsable éditorial et photos : Fabrice FERNANDES

Développement web : ABBPC

Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Accompagnement Marketing Digital et SEO : I.D.E Conseil www.ide-conseil-webmarketing.fr 

Déclaration de confidentialité et traitement des données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de devis font l’objet d’un traitement informatique destiné uniquement à répondre aux demandes formulées via celui-ci.

Les destinataires des données sont uniquement les membres de TERRA BTF et celles-ci ne sont en aucun cas cédées à une tierce partie.

La collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.terra-btf.com, sont conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Ainsi, vous bénéficiez d'un droit d’accès et de rectification des informations qui sont collectées via le formulaire de devis, que vous pouvez exercer en le demandant par email à contact@terra-btf.com.

Ce site utilise les cookies de session de l’outil Google Analytics (voir les conditions d’utilisation du service Google Analytics) et ceux des réseaux sociaux : Facebook, Twitter, Google +, LinkedIn, YouTube du plug-in AddThis (voir les conditions d’utilisation du service Addthis) à des fins d’analyses statistiques et de mesures d’audience uniquement.

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont TERRA BTF est titulaire. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu’il contient sont interdits sans l’accord préalable et écrit de TERRA BTF, et seraient susceptibles d’en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque". TERRA BTF rappelle que les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement à des fins privées, ou d’information, ou pédagogiques. Toutes autres formes d’exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés par les articles L.335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Conformément à l’article L.342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, TERRA BTF interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées, ou d’information, ou pédagogiques. Il interdit aussi la réutilisation, par la mise à disposition du public quelle qu’en soit la forme, de la totalité ou d’une partie seulement du contenu de ce site ou de chacun des éléments le constituant.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de TERRA BTF.

SANS GARANTIE

Le site web, les informations et fonctionnalités proposées correspondent aux règles légales en vigueur. Cependant, son utilisation se fait sous votre propre responsabilité. TERRA BTF et ses affiliés et partenaires ne garantissent en aucun cas l’exactitude, la valeur commerciale, la qualité ou la non contrefaçon d’une information publiée sur le site web ou disponible grâce à ce site. De plus, TERRA BTF, ses affiliés et ses partenaires, ne peuvent apporter la garantie que le serveur qui rend le site web accessible soit protégé de tout virus susceptible de causer des dommages, d’infecter ou de détruire votre installation informatique ou toute autre installation dès lors que vous accédez à ce site web, que vous téléchargez un document, ou faites appel à quelque autre fonctionnalité du site. Conformément à la loi, TERRA BTF, ses affiliés et ses partenaires ne pourront, en aucune façon, être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects, accidentels ou non, consécutifs à l’utilisation, bonne ou mauvaise, du site web. Pareillement, TERRA BTF, ses affiliés et ses partenaires ne pourront en aucune façon, être tenues responsables des dommages directs ou indirects causés par des erreurs ou omissions constatées sur ce site web, dans les informations communiquées parmi les fonctionnalités proposées. TERRA BTF, ses affiliés et ses partenaires se réservent le droit de modifier, ajouter, supprimer les termes et conditions d’utilisation à tout moment sans préavis. Ces changements s’appliqueront dès leur publication sur le site. La consultation du site une fois ces changements effectués implique automatiquement leur acceptation. TERRA BTF se réserve également le droit de modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie du contenu ou des fonctionnalités du site à tout moment sans avertissement préalable et sans que la responsabilité de TERRA BTF, ses affiliés et ses partenaires soit mise en causes sans être tenu responsable par le visiteur du site.